1. Objet Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (CGVU) régissent l’ensemble des relations contractuelles entre [Nom de votre entreprise] et tout utilisateur ou client passant commande sur notre site [Nom du site].
2. Acceptation des Conditions L’utilisation du site et la passation de commande impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment.
3. Produits et Disponibilité Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. En cas d’indisponibilité après commande, le client sera informé et pourra demander un remboursement ou un échange.
4. Commandes et Paiement
- Toute commande est ferme et définitive après confirmation par nos services.
- Les prix affichés sont en [devise] et incluent toutes taxes applicables.
- Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen proposé sur le site.
5. Livraison
- Les délais de livraison varient selon la destination et le mode de livraison choisi.
- Nous ne sommes pas responsables des retards dus aux transporteurs.
6. Droit de Rétractation Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation et demander un remboursement, sous réserve du respect des conditions de retour.
7. Garantie et Réclamations
- Nos produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés.
- Toute réclamation doit être adressée à notre service client à [email/contact].
8. Responsabilités Nous ne sommes pas responsables des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits ou d’un accès non autorisé à notre site.
9. Protection des Données Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et ne seront jamais revendues à des tiers.
10. Loi Applicable et Litiges Les présentes CGVU sont soumises au droit [nom du pays]. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
Pour toute question, veuillez nous contacter à [email/contact].
Merci de votre confiance !