- Préambule Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes effectuées sur le site SOOHNA.COM, exploité par KEURNAM, immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le numéro 88161073700028, dont le siège social est situé à 4 Rue des Colombes,78100 . Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
- Produits Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site SOOHNA.COM. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles. KEURNAM s’efforce de présenter les caractéristiques essentielles des produits au mieux. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.
- Prix Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. KEURNAM se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
- Commande Le client passe commande via le site en sélectionnant les produits qu’il souhaite acheter. Une fois le panier validé, le client devra renseigner ses coordonnées, choisir un mode de livraison et un mode de paiement. La validation finale de la commande vaut acceptation des présentes CGV. KEURNAM se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande pour des motifs légitimes (notamment en cas de litige existant avec le client, défaut de paiement, suspicion de fraude, etc.).
- Paiement Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Il peut s’effectuer par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen proposé sur le site. Les transactions sont sécurisées par un prestataire de paiement.
- Livraison Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. En cas de retard anormal, le client pourra contacter le service client pour un suivi. Les frais de livraison sont précisés lors du processus de commande.
- Droit de rétractation Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités. Le produit devra être retourné dans son emballage d’origine, en parfait état, aux frais du client. Le remboursement interviendra dans un délai maximum de 14 jours après réception du retour. Exceptions : Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés, périssables, ou descellés (par exemple : hygiène, cosmétique, etc.) après livraison.
- Garanties Tous les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de produit non conforme ou défectueux, le client devra contacter le service client pour organiser le retour et le remplacement ou remboursement du produit.
- Responsabilité [Nom de l’entreprise] ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. Sa responsabilité ne pourra pas être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet.
- Données personnelles Les données personnelles du client sont collectées dans le cadre de la gestion des commandes et sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles, conformément à la réglementation applicable (notamment RGPD).
- Propriété intellectuelle Tous les éléments du site SOOHNA.COM sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de KEURNAM. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.
- Litiges et droit applicable Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Nanterre, sauf dispositions impératives contraires.